Assainissement : AFNOR/P16E

Major standardisation programme : CoS Grand cycle de l'eau  
Domain : ASSAINISSEMENT 

Information

La commission de normalisation réunit les expertises indispensables à l’élaboration des normes et documents de référence et nomme les délégués nationaux dans les structures européennes et internationales de normalisation.

En participant à la commission de normalisation, vous pouvez faire valoir vos intérêts dans l’élaboration des documents normatifs, échanger avec les acteurs du marché, anticiper les évolutions et assurer un suivi efficace de la normalisation européenne et internationale.

 
 

Scope


 
Commission de normalisation AFNOR P16E « Assainissement »

Thématique : produits, réseaux et traitement des eaux usées

 

Secteur d’application : Tout sauf les appareils sanitaires (éviers, lavabos, bidets, baignoires, …)

 

Aspects couverts : Fonctionnement, performance et mise en œuvre des systèmes, des réseaux et des éléments dans le domaine de la technique des eaux résiduaires.

 

Informations complémentaires : La commission de normalisation assure le suivi des travaux du CEN/TC 165 Techniques des eaux résiduaires. Ces travaux se font dans le cadre des mandats européens M/118 Produits d'assainissement et M/131 Tuyaux, réservoirs et accessoires de tuyauterie non en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine. La commission P16E élabore également des documents normatifs nationaux.

 


Chairman
Monsieur CHRISTIAN VIGNOLES
FP2E



Contact
Madame Anna BARANSKI

 

Programme de la commission

Le programme de travail de la commission comprend :

4  Normes à l'étude  Projets de normes en cours d'élaboration par la commissio

16  Normes en cours de validation  Projets de normes en cours de validation par la commission après l'enquête publique


Normes à l'étude

RéférenceTitreMotif de la filière d'originePublication
EN 16397-1:2014/prA1Raccords flexibles - Partie 1 : Exigences de performanceRévision de documentdécembre 2018
EN 16397-2:2014/prA1Raccords flexibles - Partie 2: Caractéristiques et essais des raccords flexibles équipés de bandes métalliques, des raccords d’adaptation et des baguesRévision de documentdécembre 2018
FprCEN/TR 15897 Technologie des bioréacteurs à membrane immergée (MBR)Révision de document 
prCEN/TR 16928Lignes directrices pour la mise en oeuvre des aspects environnementaux dans les normes produits et les normes systèmes du domaine de l’assainissementNouveau documentmars 2016

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Normes en cours de validation

RéférenceTitreMotif de la filière d'originePublication
NF EN 12566-4Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 4 : fosses septiques assemblées sur site en kit d'éléments préfabriquésRévision de documentnovembre 2016
NF EN 12566-7Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 7 : unités de traitement tertiaire préfabriquéesRévision de documentnovembre 2016
NF EN 12566-1Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 1 : fosses septiques préfabriquéesRévision de documentnovembre 2016
NF EN 12566-3Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 3 : stations d'épuration des eaux usées domestiques fabriquées en usine et/ou assemblées sur siteRévision de documentnovembre 2016
PR NF P16-006Installations d'assainissement non collectif - Conception Nouveau documentdécembre 2016
PR FD P16-007Installation d'assainissement non collectif — Infiltration des eaux usées traitéesNouveau documentmai 2016
PR NF EN 1253-5 Avaloirs et siphons pour bâtiments — Partie 5 : Siphons avec obturateur pour liquides légersRévision de documentjuin 2017
PR NF EN 16933-2Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments — Conception — Partie 2 : Conception hydrauliqueNouveau documentseptembre 2017
PR NF EN 15885Classification et caractéristiques des techniques de rénovation, de réparation et de remplacement des réseaux d'évacuation et d'assainissementRévision de documentoctobre 2017
PR NF P 16-002/CNGlossaire Assainissement - Complément national à la NF EN 16323Révision de documentjuin 2016
NF EN 12566-6Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 6 : unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiquesRévision de documentnovembre 2016
PR NF EN 752Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments — Gestion du réseau d’assainissementRévision de documentjuin 2017
PR NF EN 16932-1Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 1 : Exigences généralesRévision de documentseptembre 2017
PR NF EN 16932-2Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 2 : Systèmes sous pressionRévision de documentseptembre 2017
PR NF EN 16932-3Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 3 : Systèmes sous videRévision de documentseptembre 2017
PR NF EN 16941-1Réseaux d’eau non potable sur site - Partie 1: Systèmes pour l’utilisation de l'eau de pluieNouveau documentseptembre 2017

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Normes publiées depuis 1 an

RéférenceTitreMotif de la filière d'originePublicationPour...
NF EN 1610Mise en oeuvre et essai des branchements et canalisations d'assainissementRévision de documentoctobre 2015 Commander
NF EN 124-1Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 1 : définitions, classification, principes généraux de conception, exigences de performances et méthodes d'essaiRévision de documentoctobre 2015 Commander
FD CEN/TR 1295-4Calcul de résistance mécanique des canalisations enterrées sous diverses conditions de charge - Partie 4 : paramètres pour la fiabilité de la conceptionNouveau documentnovembre 2015 Commander
NF EN 124-2Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 2 : dispositifs de couronnement et de fermeture en fonteRévision de documentoctobre 2015 Commander
NF EN 124-6 Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 6 : dispositifs de couronnement et de fermeture en polypropylène (PP), polyéthylène (PE) ou polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) Révision de documentoctobre 2015 Commander
NF EN 124-5 Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 5 : dispositifs de couronnement et de fermeture en matériaux composites Révision de documentoctobre 2015 Commander
NF EN 124-4 Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 4 : dispositifs de couronnement et de fermeture en béton armé d'acierRévision de documentoctobre 2015 Commander
NF EN 124-3Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 3 : dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou alliage d'aluminium Révision de documentoctobre 2015 Commander
NF P16-008Installations d’assainissement non collectif - EntretienRévision de documentjanvier 2016 Commander
NF EN 1253-4Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 4 : tampons/couvercles d'accèsRévision de documentjuin 2016 Commander

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Liste des membres